Se rendre au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : 7 juillet 2026

Éditeur du site

Le présent site www.ctbgroup.net est édité par :
Customs Trade & Business Group SRL (« CTB Group »)
Société à responsabilité limitée de droit belge
Siège social : Kwadeplasstraat 2, 1640 Rhode-Saint-Genèse, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : 1026.064.119
Numéro de TVA : BE 1026.064.119
Numéro EORI : BE1026064119
E-mail : contact@ctbgroup.net — Téléphone : +32 4 56 90 15 78

Responsable de la publication

Le représentant légal de Customs Trade & Business Group SRL.

Hébergement

Le site est hébergé et propulsé par la plateforme Odoo (Odoo S.A., Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logos, marques, visuels, mise en page, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de CTB Group ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. CTB Group s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans garantie. CTB Group ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de CTB Group quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit belge. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de l'arrondissement du siège social de CTB Group, sauf disposition légale impérative contraire.

Contact

Pour toute question : contact@ctbgroup.net — +32 4 56 90 15 78.