Chimie et cosmétique : sécurisez la conformité de vos produits
Pour importer ou commercialiser un produit chimique, cosmétique ou de santé en Europe, le dossier produit doit être cohérent avant l’arrivée en douane. CTB Group relie composition, classification, étiquetage, documents fournisseurs et obligations d’importation.
Votre entreprise est-elle concernée ?
Importation
Vous introduisez dans l’Union européenne des substances, mélanges, cosmétiques, dispositifs ou produits de santé.
Composition
La formule, la concentration ou les données fournisseurs ne sont pas suffisamment documentées.
Étiquetage
La classification, les mentions obligatoires, les langues ou l’identité du responsable doivent être vérifiées.
Mise sur le marché
Vous devez coordonner douane, conformité produit, qualité, fournisseur et personne responsable.
Ce que nous examinons
Produit et nomenclature
La nature, la fonction, la composition et le classement douanier du produit.
Substances et classification
Les données de composition, les fiches de données de sécurité et la cohérence de la classification.
Dossier et étiquetage
Les documents techniques, les mentions obligatoires, les langues et la traçabilité.
Responsabilités
Le rôle de l’importateur, du fournisseur, de la personne responsable et des équipes internes.
Ce que vous recevez
- Une cartographie des exigences applicables à chaque famille de produits.
- Une liste claire des documents manquants ou incohérents.
- Une matrice des responsabilités entre fournisseur, importateur et personne responsable.
- Un contrôle de cohérence entre composition, classification, étiquetage et douane.
- Une feuille de route priorisée avant importation ou mise sur le marché.
- Des modèles de demandes d’informations à adresser aux fournisseurs.
Un contrôle en quatre étapes
Identifier
Définir le produit, sa composition, sa fonction et les acteurs de la chaîne.
Vérifier
Contrôler les données, documents, classifications et mentions obligatoires.
Corriger
Obtenir les éléments manquants et résoudre les incohérences avant l’expédition.
Documenter
Conserver les preuves et attribuer clairement les responsabilités.
Ce qui est inclus, et ce qui ne l’est pas
Inclus dans l’accompagnement convenu
- Analyse des exigences et des documents disponibles.
- Contrôle de cohérence douane et conformité produit.
- Plan d’actions et coordination opérationnelle.
- Préparation des demandes d’informations fournisseurs.
Non inclus
- La certification ou l’évaluation de sécurité par un organisme habilité.
- La décision d’une autorité compétente.
- Les essais de laboratoire ou analyses toxicologiques.
- Le dépôt au nom du client, sauf mandat expressément convenu.
Votre dossier produit est-il prêt avant l’expédition ?
En 30 minutes, nous pouvons identifier les premières incohérences et définir les vérifications prioritaires.